1. Mentions légales

1.1 Editeur

Groupe Job’agglo
Association
Siège social : 3, rue Félix Mézard – 63100 Clermont-Ferrand
RNA : W632005855
SIRET : 533 476 750 00021

Nom : Groupe Job’agglo

Directeur de publication : Monsieur Christophe BONALDI

1.2 Hébergement web

No Limit Network SARL

10 allée Evariste Galois
63 000 Clermont-Ferrand
SARL au capital de 50 000 euros
RCS : Clermont Ferrand 793 496 662
Directeur de la publication: Nicolas BELAN

1.3 Propriété du site www.jobagglo.fr

Ce site relève des traités internationaux et de la législation française sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle et est conforme aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique. La reproduction de tout ou partie de ce site est formellement interdite sauf autorisation expresse de Job’agglo.

II. Conditions générales d’utilisation

L’association Job’agglo (ci-après « l’éditeur ») édite un site vitrine www.jobagglo.fr (ci-après, le « site »).
Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après «CGU»), soumises au droit français, ont vocation à régir l’utilisation du site.
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1. Propriété intellectuelle

1.1 Propriété littéraire et artistique

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5. Modification des CGU

Les CGU du site, ici définies, ont été mises en ligne le 9 juin 2022. L’éditeur se réserve le droit de les modifier à tout moment et sans préavis.